Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Charles Dornier
/
PAIS DE MAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAIS DE MAR
Monsieur Charles Dornier

Numéro de dépôt :
4576912
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
PAIS DE MAR de Charles Dornier

Présentation de la marque PAIS DE MAR

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par monsieur Charles Dornier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAIS DE MAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Charles Dornier domicilié(e) 19 chemin de la mirande - 66660 - Port Vendres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Dornier domicilié(e) 19 chemin de la mirande - 66660 - Port Vendres - France.

La marque PAIS DE MAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIS DE MAR arrivera à expiration en date du 26 août 2029.

Charles Dornier a également déposé les autres marques suivantes : PAIS DE MUNT


Monsieur Charles Dornier - 19 chemin de la mirande - 66660 - Port Vendres - France


Monsieur Charles Dornier - 19 chemin de la mirande - 66660 - Port Vendres - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.